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Éditeur, hébergeur et conditions d’utilisation du site.

Éditeur du site

Le présent site est édité par l’association Les Chiens de l’Ombre, association régie par la loi du 1er juillet 1901.

  • Siège social : [adresse complète à Brette-les-Pins (72250)]
  • Numéro RNA : [W suivi de 9 chiffres]
  • Numéro SIREN : [9 chiffres]
  • Représentant légal et directeur de la publication : [nom et qualité]
  • Adresse électronique : [adresse]
  • Téléphone : [numéro]

Hébergement

Le site est hébergé par Infomaniak Network SA, Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Les Acacias, Genève, Suisse. Téléphone : +41 22 820 35 44.

Activités réglementées

Les activités d’éducation canine et de pension exercées par l’association relèvent de l’attestation de connaissances pour les animaux de compagnie d’espèces domestiques.

  • Numéro ACACED : [numéro et département de délivrance]
  • Numéro SIRET, si l’activité est facturée : [numéro]

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus de ce site, textes, photographies, vidéos, schémas et marques, est protégé par le code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

Les photographies et vidéos proviennent du refuge et de son compte Instagram. Les personnes qui y figurent ont donné leur accord pour la publication de leur image.

Responsabilité

L’association s’efforce de maintenir les informations de ce site exactes et à jour. Elle ne peut cependant garantir l’exactitude ou l’exhaustivité des informations mises à disposition, ni la disponibilité permanente du site.

Les contenus pédagogiques publiés ne constituent ni un diagnostic, ni une consultation vétérinaire. Ils ne remplacent pas l’intervention d’un professionnel en présence de l’animal.

Liens

Ce site renvoie vers des sites tiers, notamment Instagram et TikTok. L’association n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

À compléter avant mise en ligne

Trois éléments manquent pour que cette page soit conforme : l’adresse postale complète, les numéros RNA et SIREN de l’association, et le numéro ACACED de l’éducateur. Sans eux, la page ne remplit pas l’obligation légale d’identification de l’éditeur.